Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÇONNABLE
/
DIGITAL DIAMONDS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIGITAL DIAMONDS
FAÇONNABLE SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3033443
Date de dépôt :
06/06/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2020

Présentation de la marque DIGITAL DIAMONDS

Déposée le 6 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÇONNABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIGITAL DIAMONDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÇONNABLE domicilié(e) 107, route de Canta Galet - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 457 858 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel domicilié(e) 26 cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France.

La marque DIGITAL DIAMONDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIGITAL DIAMONDS est expirée depuis le 6 juin 2020.

FAÇONNABLE a également déposé les autres marques suivantes : DOME DE FAÇONNABLE , DIAMOND HAND , (Marque figurative) , FACO , FACONNABLE , FAÇORAIN , F , FAÇO-NAVAL , FACONNABLE , EQUIPE DE FRANCE FACONNABLE F.F.F.


FAÇONNABLE SAS, société par actions simplifiée - 107, route de Canta Galet - 06200 - NICE - France - SIREN 443457858


Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel - 26 cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°380190 - Publication au BOPI 2003-10-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476505 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°476506 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2010 n°2453869 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-10-26

Inscription le 22 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678090 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22

Métaux précieux et leurs alliages ; étuis à cigares, étuis à cigarettes, cendriers, tabatières, fume-cigares, fume-cigarettes, étuis à cigares, étuis à cigarettes, coffrets à bijoux en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, boutons de manchette, bagues, bracelets, colliers, épingles de cravates, boucles d'oreilles ; horlogerie et instruments chronometriques, horloges, montres, montres-bracelets, chronographes, chronomètres, bracelets de montres, chaînes de montres, boîtiers de montres, écrins et étuis pour l'horlogerie.